Mentions légales
Dernière mise à jour : avril 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : COORQ [À COMPLÉTER — dénomination sociale officielle]
Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SARL au capital de … MAD]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète, ville, code postal, Maroc]
Registre de commerce (RC) : [À COMPLÉTER]
Identifiant commun de l'entreprise (ICE) : [À COMPLÉTER]
Identifiant fiscal (IF) : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom et prénom du gérant ou directeur général]
Contact : [email protected]
2. Hébergement
Supabase Inc. (base de données PostgreSQL)
Les données sont hébergées sur des serveurs localisés en Europe (région Irlande — AWS eu-west-1), conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la Loi 09-08 marocaine.
Site : supabase.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant la plateforme COORQ — incluant, sans s'y limiter, la marque, le logotype, les interfaces, les textes, les graphismes, les bases de données et le code source — sont la propriété exclusive de COORQ et sont protégés par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou altération, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation expresse et écrite de COORQ, est strictement interdite.
4. Limitation de responsabilité
COORQ s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, COORQ ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. COORQ se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, les informations publiées sur le site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. COORQ ne contrôle pas le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y sont proposés. La création de liens hypertextes vers le présent site est soumise à l'accord préalable et écrit de COORQ.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit marocain. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Casablanca (Maroc) seront seuls habilités à connaître du différend.